Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : [Date]

1. Objet des CGU

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2. Accès au site

L’accès au site est gratuit mais certains services peuvent être payants.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou limiter l’accès en cas de maintenance.

3. Obligations des utilisateurs

Fournir des informations exactes lors de l’inscription.
Ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales.
Ne pas diffuser de contenus offensants, haineux ou illégaux.
Respecter les droits de propriété intellectuelle du site et de ses utilisateurs.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, vidéos) sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction sans autorisation est interdite.

5. Données personnelles et cookies

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Les cookies utilisés sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.

6. Responsabilité de l’éditeur

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7. Suspension de compte

Nous nous réservons le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de violation des CGU.

8. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment.
En cas de modification, les utilisateurs seront informés par e-mail ou notification sur le site.

9. Droit applicable et litiges

En cas de litige, la recherche d’une solution amiable est privilégiée.
Juridiction compétente : [Ville ou région]
Droit applicable : Droit français